Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AU RUCHER DE PROVENCE
BONNIEU PIERRE

Numéro de dépôt :
1237784
Date de dépôt :
07/03/1983
Lieu de dépôt :
VALENCE
Date d'expiration :
07/03/2013
AU RUCHER DE PROVENCE de BONNIEU PIERRE

Présentation de la marque AU RUCHER DE PROVENCE

Déposée le 7 mars 1983 par BONNIEU PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCE), la marque française « AU RUCHER DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BONNIEU PIERRE domicilié(e) 35 BD MARRE-DESMARAIS,26200 MONTELIMAR (dossier no 2233117) - 26200 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BONNIEU PIERRE domicilié(e) 35 BD MARRE-DESMARAIS,26200 MONTELIMAR (dossier no 2233117) - 26200 - France.

La marque AU RUCHER DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AU RUCHER DE PROVENCE est expirée depuis le 7 mars 2013.

BONNIEU PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : AN L'Artisan Nougatier , AU RUCHER DE PROVENCE


BONNIEU PIERRE - 35 BD MARRE-DESMARAIS,26200 MONTELIMAR (dossier no 2233117) - 26200 - France


BONNIEU PIERRE - 35 BD MARRE-DESMARAIS,26200 MONTELIMAR (dossier no 2233117) - 26200 - France


Renouvellement sans limitation n°2015994 - Publication au BOPI 1993-28

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2002 n°2233117 - Publication au BOPI 2002-12-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-43

Inscription le 13 juin 1988 - TRANSMISSION DE PROPRIETE n°30751 - Publication au BOPI 1988-06-13

Inscription le 13 juin 1988 - Transmission de propriété n°30750 - Publication au BOPI 1988-06-13

Inscription - Transmission de propriété n°3058 - Publication au BOPI

Confiserie, nougats -